Les Jardins Kléber

Encore peu connu du grand public, ce dispositif d’accession sociale à la propriété permet de rendre à nouveau accessible à certains ménages l’achat d’un logement dans des zones devenues tendues suite à l’inflation des prix de l’immobilier en Île-de-France. L’achat BRS permet, dans le respect de plafonds de ressources et d’une acquisition en tant que résidence principale, à certains ménages de réaliser à nouveau leur rêve immobilier francilien.

1. Devenir propriétaire à Pantin : En tant que ville limitrophe de Paris en pleine expansion, les prix du marché de l’immobilier se sont envolés dans la ville de Pantin, en Seine-Saint-Denis. Grâce au BRS, l’accès à des appartements, pour des ménages plus modestes, dans cette commune aux nombreux établissements publics et culturels, redevient possible.
2. Résidence moderne et éco-responsable : La résidence Les Jardins Kléber répond à de nombreuses normes environnementales. Elle offre des appartements conçus en bois, brique et béton bas carbone, dans le respect des critères d’un bâtiment Biosourcé (niv 2) et énergie Environnement. De plus, elle dispose d’un espace vert privatif et d’un dispositif de compostage collectif.
3. Appartements neufs de qualité : Du T2 au T5, les appartements proposés, d’une grande superficie, possèdent des finitions soignées. Afin de profiter de l’îlot de fraîcheur qu’offre la conception verte de la résidence, chaque appartement est associé à un espace extérieur (jardin, balcon ou terrasse).
4. Prix d’achat inférieurs aux prix du marché : Dans le cadre du programme BRS à Pantin, les appartements sont proposés entre 20 à 30% moins chers que les prix du marché. En accession classique, le prix du mètre carré à Pantin est estimé autour de 7 000 €. Il est négocié à 4 250 € pour la mise en vente des logements BRS de ce programme immobilier.
5. Prêt immobilier moins élevé : Le prix du bien étant moins élevé, le montant nécessaire pour emprunter l’est également. Cela permet d’assurer la faisabilité du prêt auprès d’un établissement bancaire, tout en permettant le remboursement d’une mensualité moins lourde dans le budget des ménages.
6. Redevance foncière maîtrisée : À travers le dispositif Bail Réel Solidaire, le ménage devient propriétaire du bâti, et l’organisme de foncier solidaire (OFS) reste propriétaire du terrain. C’est cette dissociation qui permet de proposer des logements à des prix inférieurs à ceux du marché. En contrepartie, le ménage doit verser une redevance foncière mensuelle à l’OFS, à un prix encadré de 2,42€ le m² dans le cadre de ce programme.
7. Bénéficier d’un prêt aidé par l’État : Les ménages bénéficiant du dispositif BRS sont, dans la plupart des cas, également éligibles à l’obtention d’un prêt à taux zéro (PTZ).
8. TVA réduite : Pour l’achat d’un logement neuf, le taux de TVA est de 20%. En BRS, il est réduit à 5,5%.
9. Possible abattement de taxe foncière : Certaines communes proposent un abattement de 30% de taxe foncière (ce point est à vérifier avec la commune de Pantin).
10. Sécurisation de l’accession : L’achat BRS est associé à une garantie rachat-relogement pendant 15 ans, pour assurer une transition en cas d’accident de la vie subi par le ménage acquéreur.